Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-1503J
ALAIN SAVOURE

Numéro de dépôt :
96610524
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque K-1503J

Déposée le 8 février 1996 par ALAIN SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K-1503J » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est ALAIN SAVOURE, domicilié(e) 51 RUE DE LA BRETONNERIE, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN SAVOURE - France.

La marque K-1503J a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-1503J est expirée depuis le 8 février 2006.

ALAIN SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : KRAFTtech. , KILE , KRAFTTECH , ATLANTIC ELECTRIC TOOLS


ALAIN SAVOURE - 51 RUE DE LA BRETONNERIE, 45000 ORLEANS - France


ALAIN SAVOURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Perceuse à percussion 13 MMS (MMS = Millimètres)